La RC Chasse, la RC Traqueur et la RC Organisateur de chasse
RC Chasse :
La RC Chasse couvre la responsabilité du chasseur pour les dommages corporels ou matériels qu'il pourrait causer à des tiers dans la pratique de la chasse.
Le permis de chasse doit être validé pour la saison cynégétique en cours. Le permis n'est pas valable sans sa vignette annuelle. La RC Chasse est donc une assurance obligatoire. Cette vignette est délivrée sur présentation de l'attestation d'assurance RC Chasseur.
Restez attentif si vous avez des invités venants de l'étranger.
Soyer attentifs aux capitaux assurés ! Votre contrat a-t-il été actualisé au niveau des capitaux assurés ?
RC Traqueur :
Il est également conseillé au traqueur (rabatteur) de souscrire la RC Traqueur; en effet, certaine compagnie ne couvre pas dans le contrat RC Familiale les chiens dans le cadre de la pratique de la chasse
Les interprétations des compagnies peuvent être différentes...
La compagnie d'assurance assure la responsabilité personnelle (ou de l'animal qu'il détient) qui, en raison d'un fait accidentel, est mise à la charge du traqueur par un tiers ayant subi des dommages corporels ou matériels au cours de la chasse.
La garantie Responsabilité Civile traqueur n'est acquise qu'en belgique. Pour les traqueurs se rendant à l'étranger, il y a donc lieu de demander une extention territoriale de garantie !
Les transactions, les amendes ainsi que les frais de poursuites répressives ne sont pas à charge de la compagnie.
La compagnie n'assure pas non plus pour un dommage causé intentionnellement, ni pour un dommage causé en état d'Ivresse, ... ou lors de paris ou défis
Exemple : Le chien d'un traqueur sort de la battue, un conducteur percute le chien et fait une sortie de route... La RC traqueur indemnisera les dommages au véhicule et éventuellement s'il y en a un le dommage corporel du conducteur.
Le traqueur ne relève pas de la législation sur les accidents du travail... il lui est donc fortement conseillé de souscrire une assurance "Individuelle accidents" pour couvrir les accidents coorporels qui pourrait lui survenir. (frais médicaux, incapacité temporaire,...)
Une couverture en Protection juridique dans une compagnie spécialisdée et indépendante couvrira utilement les frais d'avocat en cas de procédure pénale (coups et blessures, même involontaires) ou civil (récupération d'un dommage causé par un tiers)
RC Organisateur ou directeur de partie de chasse :
Pour ce qui est de l'organisateur (directeur) de la partie de chasse, le contrat couvre sa responsabilité civile du fait de dommages causés à des tiers en sa qualité de propriétaire ou locataire de chasse.
Consultez-nous si vous avez un grand nombre d'invités.
